Les avocats du cabinet Majuscule ont à cœur de mettre leurs compétences et leur expertise juridique au service de la performance et de la croissance des entreprises. Le droit doit être un outil facilitateur et dédié au succès des opérations structurantes de la vie des sociétés.
Majuscule assiste donc les sociétés dans le cadre de la préparation des opérations de financement, de croissance externe, d’intéressement de leurs dirigeants et salariés clés, ainsi que dans la négociation de l’ensemble de ces opérations et leur mise en œuvre.
Majuscule accompagne les entreprises et leurs associés ou les fonds d’investissement à l’occasion des opérations de financement, qui revêtent une importance stratégique majeure, notamment lorsqu’elles impliquent l’entrée au capital de l’apporteur des fonds, ainsi que des contentieux haut de bilan.
Le cabinet est ainsi présent sur ces opérations, quelle que soit leur forme, tant sur les aspects juridiques que fiscaux : opérations de haut de bilan et levées de fonds, LBO, venture capital, private equity, investissements stratégiques, financements intermédiaires et émissions obligataires notamment.
Les opérations de fusion-acquisition sont l’un des principaux cœurs d’activité du cabinet Majuscule qui intervient régulièrement, à la fois sur les aspects juridiques et fiscaux, dans la structuration, la négociation et la mise en œuvre des opérations de croissance externe des entreprises et notamment :
Le cabinet assiste également les différents acteurs (vendeurs ou repreneurs) sur les litiges liés à ces opérations, aussi bien dans un contexte pré-acquisition (rupture de négociations, violation d’un engagement d’exclusivité) que post-acquisition (mise en jeu des garanties d’actif et de passif).
Majuscule intervient dans le cadre de l’élaboration par les groupes d’entreprises de la stratégie d’intéressement de leurs dirigeants et de leurs salariés permettant à ces derniers de participer aux résultats de l’entreprise, de les intéresser à l’activité et à sa performance, qui est aujourd’hui un enjeu majeur au vu des problématiques soulevées.
Le cabinet est aux côtés des entreprises et leurs dirigeants, tant sur les aspects juridiques que fiscaux, pour la mise en œuvre et le débouclage des management package, des stock-options, des attributions gratuites d’actions, des BSPCE et des BSA, ainsi que les contentieux y relatifs.
Le cabinet intervient sur la mise en place d’une politique de mobilité internationale au niveau des groupes d’entreprises. Cette assistance intègre différents points tels que la détermination du type de package à proposer aux collaborateurs (contrat local +, contrat d’expatriation) ou le niveau de protection fiscale à offrir aux collaborateurs (égalisation fiscale).
Majuscule propose également des formations à destination des responsables RH ou DAF pour les sensibiliser sur les différents sujets liés à la mobilité internationale (régime des impatriés, détachement de sécurité social).