Structuration de l’entreprise

Fort de la dizaine d’années d’expériences de ses avocats, Majuscule est aux côtés des sociétés et des entreprises sur toutes les questions liées à leur structuration et leur fonctionnement, au niveau de l’actionnariat, de la gouvernance et l’organisation des groupes d’entreprises.

Les problématiques liées aux relations entre associés, à la gouvernance, à l’optimisation de la structuration des groupes de sociétés doivent servir la croissance et soutenir la performance de l’entreprise, et ne pas en être un frein.

Il est donc nécessaire de les anticiper et, en cas de différend, de le gérer au mieux de ces objectifs.

Actionnariat 

Majuscule accompagne les sociétés et leurs associés sur l’ensemble des problématiques liées à la structuration de l’actionnariat et l’organisation des équilibres et des relations entre associés, avec l’objectif d’en optimiser les implications financières et stratégiques et de préserver à la fois le capital des associés et le succès de l’entreprise.

Ainsi, Majuscule intervient dans le cadre de :

• la rédaction et la négociation de pactes d’associés pour déterminer les droits, les obligations et les mécanismes de résolution des conflits entre les associés ;

• la gestion des conflits d’associés, au stade précontentieux ou devant les tribunaux.

Gouvernance 

Majuscule assiste des sociétés, des entreprises et des dirigeants sur les sujets de gouvernance et de gouvernance d’entreprise, qui jouent un rôle essentiel dans le bon fonctionnement et la durabilité d’une société, qu’il s’agisse d’une startup en pleine expansion ou d’une entreprise établie.

Ainsi, Majuscule dispose d’une expertise en matière :

• de gouvernance, en ce qui concerne la mise en place des mandats sociaux, la gestion des conflits, le départ d’un dirigeant ou la mise en jeu de sa responsabilité ;

• de gouvernance d’entreprise, sur la conception et l’aménagement de la stratégie et des structures de gouvernance ainsi que la définition des principes de gouvernance (notamment par l’élaboration de chartes et règlements intérieurs).

Organisation

Majuscule propose un accompagnement sur-mesure aux fins d’une structuration optimisée des groupes d’entreprises, aux différents stades de leur développement, laquelle pourra impliquer des restructurations importantes et stratégiques.

Ainsi, le cabinet assiste les groupes et leurs associés dans le cadre :

• de leur réorganisation, pour une restructuration du capital, une filialisation, des apports partiels d’actifs, la cession d’une branche d’activité, un spin off, l’apport de participations via des holdings ;

• de leur transmission, par la cession de la société ou la sortie d’un associé et la cession de sa participation.